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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cadeau et chocolat 3C
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dragées imprimées
Marque expirée - Marque en non vigueur

dragées imprimées
cadeau et chocolat 3C, SARL

Numéro de dépôt :
3681643
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019
dragées imprimées de cadeau et chocolat 3C

Présentation de la marque dragées imprimées

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cadeau et chocolat 3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dragées imprimées »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cadeau et chocolat 3C domicilié(e) 4 rue de la Cassaderie - 37240 - LIGUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 948 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cadeau et chocolat 3C domicilié(e) 4 rue de la Cassaderie - 37240 - LIGUEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dragées imprimées est expirée depuis le 7 octobre 2019.

cadeau et chocolat 3C a également déposé les autres marques suivantes : CADEAU ET CHOCOLAT.COM


cadeau et chocolat 3C, SARL - 4 rue de la Cassaderie - 37240 - LIGUEIL - France - SIREN 493948475


cadeau et chocolat 3C - 4 rue de la Cassaderie - 37240 - LIGUEIL - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529734 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Chocolat.